Fait culturel et aménagement des espaces publics – Texte n° 732

Ces autres articles pourraient vous intéresser:

• N° 732 - Proposition de loi de M. Pierre Cordier permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail parLe Traqueur De Sources Officielles 3 janvier 2025 N° 732 - Proposition de loi de M. Pierre Cordier permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail
• Francophonie et rayonnement culturel : un atout de "soft power" ? parLe Traqueur De Sources Officielles 8 octobre 2024 Avec 300 millions de locuteurs, le français est aujourd'hui la cinquième langue la plus parlée au monde. La francophonie apparaît pour la France comme un atout au service de sa diplomatie culturelle et de sa diplomatie d'influence, c'est-à-dire du pouvoir que lui confère son rayonnement culturel.
• Droits des usagers des services publics : le Défenseur des droits publie ses propositions de réformes et celles des autres médiateurs parLe Traqueur De Sources Officielles 24 juin 2024 Droits des usagers des services publics : le Défenseur des droits publie ses propositions de réformes et celles des autres médiateurs Médiation Services publics E.sarazin lun 24/06/2024 - 16:06 Plus de 92 % des réclamations reçues par le Défenseur des droits en 2023 concernaient les droits des usagers des services publics. L’institution publie ce jour un rapport intitulé « Droits des usagers…
• Rapport d'activité 2023 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 En 2023, comme lors des années précédentes, le Conseil général de l'alimentation de l’agriculture et des espacesruraux (CGAAER) conjugue l'exécution de son programme de travail prévisionnel, arbitré par le directeur de cabinet et les travaux d'urgence liés à l'actualité de l'année.Au-delà de l’activité récurrente du CGAAER sur les missions d’audit, notamment celles validées par le comité ministériel d'audit interne, 'activité…
• Les droits des usagers des services publics face aux algorithmes et aux systèmes d’IA : points de vigilance et recommandations de la Défenseure des droits parLe Traqueur De Sources Officielles 3 janvier 2025 Les droits des usagers des services publics face aux algorithmes et aux systèmes d’IA : points de vigilance et recommandations de la Défenseure des droits Numérique Services publics E.sarazin mer 13/11/2024 - 06:00 Face au nombre croissant de décisions administratives individuelles prises sur la base de résultats livrés par des algorithmes ou systèmes d’IA, la Défenseure des droits s’inquiète des…
• La prise en compte des enjeux du développement durable dans les achats de l'État parLe Traqueur De Sources Officielles 8 janvier 2025 Les achats de l'État et de ses établissements publics représentent la moitié de l'ensemble des marchés publics, qui comprend également les hôpitaux et les collectivités territoriales.La conclusion des marchés publics est encadrée par trois grands principes qui structurent la réglementation : l'égalité de traitement des candidats, la liberté d'accès à la commande publique et la transparence de ses procédures. Sur l'initiative…