par Le Traqueur de sources officielles | Oct 14, 2024 | Autres Acteurs Publics
Source: CESE Suivre ce lien pour lire le texte ou visionner la vidéo sur le site d’origine
par Le Traqueur de sources officielles | Oct 14, 2024 | Assemblée Nationale, SOURCES OFFICIELLES
N° 329 – Proposition de résolution européenne de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie Source: Suivre ce lien pour lire le texte ou visionner la vidéo sur le site d’origine
par Le Traqueur de sources officielles | Oct 14, 2024 | Sénat, SOURCES OFFICIELLES
Proposition de loi visant à aligner le droit français au droit européen pour les emballages constitués pour tout ou partie de polymères ou de copolymères styréniques non recyclables : texte N° 658 de M. Bernard PILLEFER et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat...
par Le Traqueur de sources officielles | Oct 14, 2024 | Gouvernement, SOURCES OFFICIELLES
L’évasion fiscale coûte chaque année entre 80 et 120 milliards d’euros à l’État. L’intelligence artificielle (IA) est utilisée depuis 2013 par la Direction générale des finances publiques (DGFIP) pour moderniser le ciblage de la fraude fiscale. Un rapport...
par Le Traqueur de sources officielles | Oct 13, 2024 | Assemblée Nationale, SOURCES OFFICIELLES
Source: LCP – Assemblée nationale Suivre ce lien pour lire le texte ou visionner la vidéo sur le site d’origine