Sapeurs-pompiers volontaires – texte N° 608

Ces autres articles pourraient vous intéresser:

• Sapeurs-pompiers volontaires - rapport n° 700 parLe Traqueur De Sources Officielles 1 juillet 2024 Rapport n° 700 de Mme Gisèle JOURDA et M. Cyril PELLEVAT, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à reconnaître la spécificité de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à renforcer le dispositif européen de protection civile (20 juin 2024)
• Sapeurs-pompiers volontaires - texte de la commission N° 701 parLe Traqueur De Sources Officielles 20 juin 2024 Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à reconnaître la spécificité de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à renforcer le dispositif européen de protection civile : texte de la commission N° 701 déposé le 20 juin 2024
• Rapport d'évaluation de l'efficacité des contrats-climat - Premier état des lieux sur l'exercice 2022 : Édition 2024 parLe Traqueur De Sources Officielles 18 juillet 2024 La loi "Climat et Résilience" du 22 août 2021 intègre des dispositifs en faveur d'une publicité plus responsable, parmi lesquels les "contrats-climat". Ces "codes de bonnes conduites" volontaires ont deux objectifs principaux :réduire de manière significative les communications commerciales relatives à des biens et services ayant un impact négatif sur l'environnement, en particulier en termes d'émissions de gaz à effet…
• Surveillance et résilience des sols - texte N° 649 parLe Traqueur De Sources Officielles 6 juin 2024 Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la surveillance et à la résilience des sols : texte N° 649 de Mme Gisèle JOURDA et M. Cyril PELLEVAT, déposé au Sénat le 30 mai 2024
• Revue de dépenses relative aux affections de longue durée - Pour un dispositif plus efficient et équitable parLe Traqueur De Sources Officielles 18 septembre 2024 Le dispositif des affections de longue durée (ALD) permet le remboursement par l'assurance maladie obligatoire des tickets modérateurs afférents aux soins et prestations en rapport avec ces affections. Créé dès l'origine de la sécurité sociale, ce dispositif a pour objectif de protéger les assurés contre des restes à charge élevés, notamment dans le cas des maladies chroniques et des pathologies…
• Proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile parLe Traqueur De Sources Officielles 18 juin 2024 La proposition de loi vise à pérenniser et amplifier le bénévolat dans la sécurité civile en donnant aux quelque 600 associations agréées les moyens d'agir. Les possibilités d'absence professionnelle seront facilitées, entre autres grâce à un label à destination des employeurs, et l'engagement bénévole mieux reconnu.