Rapport spécial n° 34 annexe 7 tome II de M. Christian BILHAC, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 : Conseil et contrôle de l’État (16 octobre 2024)
Source:
Suivre ce lien pour lire le texte ou visionner la vidéo sur le site d’origine
««« Retour en arrièreCes autres articles pourraient vous intéresser:
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques - rapport… parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 15 tome II de M. Claude NOUGEIN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques (16 octobre 2024)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - rapport spécial n° 34 annexe 3 tome II parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 3 tome II de MM. Christian KLINGER et Victorin LUREL, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (16 octobre 2024)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Administration générale et territoriale de l'État - rapport spécial n° 34 annexe 2 tome II parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 2 tome II de Mme Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Administration générale et territoriale de l'État (16 octobre 2024)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Engagements financiers de l'État - rapport spécial n° 34 annexe 13 tome II parLe Traqueur De Sources Officielles 19 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 13 tome II de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Engagements financiers de l'État (16 octobre 2024)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Recherche et enseignement supérieur - rapport spécial n° 34 annexe 24 tome II parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 24 tome II de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Recherche et enseignement supérieur (16 octobre 2024)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Enseignement scolaire - rapport spécial n° 34 annexe 14 tome II parLe Traqueur De Sources Officielles 17 octobre 2024 Rapport spécial n° 34 annexe 14 tome II de M. Olivier PACCAUD, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Enseignement scolaire (16 octobre 2024)
