N° 2718 – Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L’Huissier visant à réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes
Source:
Suivre ce lien pour lire le texte ou visionner la vidéo sur le site d’origine
««« Retour en arrièreCes autres articles pourraient vous intéresser:
- N° 558 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à alléger le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux frais d'obsèques parLe Traqueur De Sources Officielles 18 juin 2024 N° 558 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à alléger le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux frais d'obsèques
- N° 476 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à autoriser les femmes enceintes à garer leur véhicule sur les places réservées aux personnes handicapées parLe Traqueur De Sources Officielles 18 juin 2024 N° 476 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à autoriser les femmes enceintes à garer leur véhicule sur les places réservées aux personnes handicapées
- N° 2677 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à rendre obligatoire l'enseignement en numérique parLe Traqueur De Sources Officielles 21 juin 2024 N° 2677 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à rendre obligatoire l'enseignement en numérique
- N° 521 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier tendant à la création d'un statut spécifique de la Lozère parLe Traqueur De Sources Officielles 18 juin 2024 N° 521 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier tendant à la création d'un statut spécifique de la Lozère
- N° 270 - Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution de Mme Nadège Abomangoli, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Ségolène… parLe Traqueur De Sources Officielles 13 juin 2024 N° 270 - Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution de Mme Nadège Abomangoli, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, M. Maurice Antiste, Mme Cathy Apourceau-Poly, M. Rodrigo Arenas, Mme Christine Arrighi, Mme Viviane Artigalas, Mme Éliane Assassi, M. David Assouline, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Jérémy…
- N° 2694 rapport - Rapport de M. Pierre-Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive… parLe Traqueur De Sources Officielles 12 juin 2024 N° 2694 rapport - Rapport de M. Pierre-Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes (n°2656).