Académie nationale de chirurgie – Rapport n° 565

Ces autres articles pourraient vous intéresser:

• N° 145 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie parLe Traqueur De Sources Officielles 29 juillet 2024 N° 145 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie
• Académie nationale de chirurgie - Texte n° 119 parLe Traqueur De Sources Officielles 21 juin 2024 Texte
• Académie nationale de chirurgie - Texte de la commission n° 566 parLe Traqueur De Sources Officielles 21 juin 2024 Texte
• Loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux parLe Traqueur De Sources Officielles 22 juin 2024 La loi définit et encadre l'activité des influenceurs sur les réseaux sociaux, dont le public est souvent jeune. L'objectif est de mieux lutter contre certaines dérives et arnaques constatées (incitation à faire des régimes alimentaires dangereux, de la chirurgie esthétique, des paris excessifs, promotion de contrefaçons...).
• Décision du 16 octobre 2024 n°494263 parLe Traqueur De Sources Officielles 21 octobre 2024 REPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISVu la procédure suivante :Par une requête, un nouveau mémoire et un mémoire en réplique, enregistrés le 15 mai et les 3 et 16 septembre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M. B A et l'Association de chirurgie en soins externes demandent au Conseil d'Etat :1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision…
• France 2030 : Joëlle Toledano, professeur émérite en économie parLe Traqueur De Sources Officielles 12 juillet 2024 Joëlle Toledao, Professeur émérite en économie, associée à la Chaire «Gouvernance et Régulation » de l’Université Paris-Dauphine et membre de l’Académie des Technologies. a répondu à nos questions dans une interview publiée dans le Rapport d'activité 2023 du Secrétariat général pour l’investissement en charge de France 2030.