Victimes environnementales

La pollution, ses coupables, sa police, sa justice

Une journée d’étude organisée pardes membres de l’Atécopol :

• Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip – CNRS ;
• Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse ;
• Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d’Ōsaka, département d’anthropologie ;
• Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse – Jean Jaurès.

Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même des polices – dont celle de l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée. L‘ampleur de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu’est-ce qu’une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?
En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.

 

Inscription obligatoire :

• en suivant le lien

• ou via le QR code     

 

Programme :

• 8h45 : Accueil des participant.e.s

• 9h Introduction

• 9h10 – 12h10 : Session 1 – Identifier, vivre et combattre les pollutions environnementales

• 9h10 – 10h10 – Modérateur : Sébastien Rozeaux

• • De l’histoire des pollutions à l’impunité, Thomas Le Roux, chargé de recherches au CNRS – EHESS, Centre de recherches historiques
  • Amiante : des victimes du travail aux contaminations environnementales, Anne Marchand, sociologue et historienne à l’IRIS, université Sorbonne Paris Nord

• 10h10-10h40 – Échanges avec la salle

• Pause-café

• 11h-11h40 – Modératrices : Marine Bobin et Emilie Letouzey

• • Polices environnementales sous contraintes, Léo Magnin, chargé de recherche au CNRS, Laboratoire interdisciplinaire sciences innovations sociétés (LISIS)
  • L’agriculture empoisonnée, le combat des victimes de pesticide, Giovanni Prete, MCF en sociologie, Université Sorbonne Paris Nord (Iris, Délégation Inrae-Lisis) et Jean-Noël Jouzel, directeur de recherche CNRS, CSO-Sciences Po Paris.

• 11h40-12h10 – Échanges

• Pause déjeuner

• 13h30-14h30 : Session 2 – Faire reconnaitre des victimes au prétoire, sanctionner les atteintes aux écosystèmes – Modératrice : Christel Cournil

• • Des victimes de l’amiante aux victimes de la pollution de l’air, Hermine Baron, avocate spécialiste en droit de l’environnement (cabinet TTLA)
  • « L’affaire Stocamine » et la question des droits des générations futures, François Zind, avocat spécialiste en droit de l’environnement
  • Les victimes des polluants éternels, étude comparative sur le contentieux anti-PFAS en Europe et aux États-Unis, Charline Gillot, juriste de l’environnement, membre de Notre affaire à tous Lyon.

• 14h30-15h00 – Échanges

• Pause

• 15h20-16h20 : Session 3 – De l’identification des « criminels » aux recours des premières « victimes climatiques » – Modératrices : Emilie Letouzey et Marine Bobin

• • Des criminels climatiques, Mickaël Correia, auteur, journaliste à Médiapart
  • À la recherche de la “victime climatique”, Christel Cournil, professeure de droit public Sciences Po Toulouse, Lassp.

• 16h-16h20 – Échanges

• 16h20-16h40 – Conclusions : Laure Teulières, Maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l’Université – Toulouse Jean Jaurès

 

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Quand ?	24 juin de 9h à 17h
Où ?	Sciences Po Toulouse – Salle BM 401, 403, bât. B – Manufacture des tabacs – 21 allée de Brienne – Toulouse
Visio	lien envoyé après inscription
Contact	christel.cournil (at) sciencespo-toulouse.fr